Date de dernière mise à jour de la fiche

10/03/2008

Source

Prescription technique issue d'un CCTP d'entretien du patrimoine arboré pour une consultation publique conduite en 2006 par une collectivité territoriale de l'ouest de la France (Bretagne)

Conditions d'utilisation de la prescription technique

Ces prescriptions ont une valeur d'usage non contractuelle. En cas d'utilisation dans le cadre d'une consultation publique, elles devront être adaptées, sous votre responsabilité, aux spécificités et aux contraintes locales de votre marché.

Par ailleurs, les prescriptions décrites correspondent à des techniques employées et mises en œuvre dans le cadre de marchés publics et ne sont pas des préconisations de Plante & Cité.

Dans une perspective de mutualisation des connaissances et des savoir-faire, Plante & Cité pourra, si cela est possible, mettre en relation le service demandeur avec un représentant du service des espaces verts de la commune qui a publié un CCTP comportant cette prescription.

Toute mention en italique est formulée à titre indicatif et doit être adaptée à votre cas particuliers.

Autres prescriptions techniques en lien avec le sujet

PC/PT/08/02 : Gestion des boisements
PC/PT/08/03 : Mise en oeuvre d'un chantier d'abattage et d'essouchement