Prescriptions techniques sur l'achat de végétaux sauvages d'origine locale - Guide de recommandations

  • Financeurs du projet

    Ministère de l'Écologie du Développement Durable et de l'Énergie, Ministère de l'Agriculture de l'Agroalimentaire et de la Forêt, FRC Pays de la Loire, CNR, EDF, RTE, TIGF, VNF, Fondation l'Occitane, Interprofession Val'hor.

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[ Guide méthodologique et technique ] [ Publié en 2017 ]

Ecologie et biodiversité
Végétaux d'origine locale
Rédacteur(s) :
PROVENDIER Damien, HEDONT Marianne, BOUTAUD Michel, MALAVAL Sandra
objectifs :

Accompagner la maitrise d'ouvrage et la maitrise d'oeuvre (privée, publique) dans l’écriture de Cahiers des Clauses Techniques Particulières exigeant des végétaux (semences, plants, boutures...) dont les caractéristiques génétiques et de traçabilité correspondent à celles garanties par le label Végétal local.

résumé :

Dans le cadre de l'animation du label Végétal local, un guide a été rédigé pour répondre aux attentes de la maitrise d’ouvrage et la maitrise d’œuvre associée, concernant l’intégration des critères du label dans les cahiers des charges techniques de leurs marchés de fourniture et travaux. Ce guide présente des propositions rédactionnelles pour appuyer l’écriture de CCTP exigeant des végétaux (semences, plants, boutures...) dont les caractéristiques génétiques et de traçabilité correspondent à celles garanties par le label Végétal local.

Au-delà des lectures juridiques, cette synthèse présente des pistes méthodologiques pour favoriser l'émergence de filières de production de végétaux labellisés : définition préalable du besoin par la maîtrise d'ouvrage, analyse de l'offre locale, critères d'attribution des marchés, contrats de culture…

Les recommandations du guide s’appliquent également au label Vraies messicoles, avec néanmoins quelques particularités qui sont spécifiées dans une fiche en fin de document.

biodiversite - cctp - fleur sauvage - genie ecologique - guide - label - marché public - végétaux d’origine locale